Vehicule sortie de grange sans papier ???

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Vehicule sortie de grange sans papier ???

Message  Opeldel le 20/4/2016, 19:31

Un de mes amis a déniché un coupé Rekord A , le propriétaire , un vieux monsieur assez âgé est décédé , sa famille aimerait vendre la Rekord qui est en très bon état , mais ils ne trouvent plus les papiers ... Y aurait-t-il une solution pour remettre cette voiture en circulation  ou ce n’est pas possible ???
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Opeldel

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Re: Vehicule sortie de grange sans papier ???

Message  lucdm le 20/4/2016, 20:46

Moi, j'irais raconter ça au contrôle technique; je suis sûr qu'ils savent ce qu'il faut faire!
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Re: Vehicule sortie de grange sans papier ???

Message  larro le 20/4/2016, 21:10

Je commencerais par bien fouiller la voiture: sous les moquettes, boîte à gants, sous les pare-soleils, etc etc.
Eventuellement via notaire pour obtention d' un certificat hérédité-décès et ensuite demande d' une attestation dépôt de plainte auprès de la Police qui va contrôler "physiquement" le véhicule.
Le plus simple: contact avec la FBVA qui donnera la marche à suivre.
Si l' auto est connue de la D.I.V. Belge, ça va se régler très façilement.

Tu peux aussi passer dans une station de CT et demander un duplicata du dernier contrôle, en expliquant la situation. Si t' as du bol, tu obtiendras le doc, et si t' as vraiment beaucoup de bol, le document sera gratos. Ca sera déja ça de récupéré.

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Re: Vehicule sortie de grange sans papier ???

Message  posske le 21/4/2016, 18:41

Immatriculer un véhicule sans papiers n'est plus aussi facile qu'avant...

Le certificat d'immatriculation au nom de l'ancien propriétaire doit être présenté au contrôle technique. S'il a disparu, une "attestation de dépossession involontaire du certificat d'immatriculation" doit être présentée en lieu et place du certificat original. Cette attestation est délivrée par la police mais UNIQUEMENT au dernier propriétaire du véhicule ou, si celui-ci est décédé, à un héritier. On ne peut donc pas aller soi-même déclarer la perte des documents et obtenir une attestation.

Dans le cas présents, les héritiers devront donc faire la démarche avant de vendre le véhicule.

Si ce n'est pas possible, la FBVA peut confectionner un dossier (payant!) pour contourner le problème mais cela peut prendre plusieurs mois.

Plus d'infos sur leur site: http://www.bfov-fbva.be/fr/procedures/perte-de-documents-de-bord/

posske

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Re: Vehicule sortie de grange sans papier ???

Message  larro le 21/4/2016, 20:41

Exatement.
Mais je confirme: si l' auto était immatriculée en Belgique, ca devrait se régler, mais bien sûr, pas en 2 minutes.

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Re: Vehicule sortie de grange sans papier ???

Message  Admin le 27/5/2016, 18:22

Envoies moi les coordonnées de l'auto....(numéro de châssis, dernière plaque connue....)


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Re: Vehicule sortie de grange sans papier ???

Message  docileoliver le 2/1/2017, 14:55

salut à tous et bonne année
je suis dans le même cas. mais quand on se rend sur le site de la fbva, il y a 3 tarif...
en étant membre du club, on paie quel tarif?
suis un peu perdu dans leurs nébuleuses
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Re: Vehicule sortie de grange sans papier ???

Message  lucdm le 2/1/2017, 16:24

Merci pour tes vœux!  Very Happy  Very Happy  Very Happy

En réponse à ta question: je ne sais pas, mais je pense que tu devrais leur demander; voir ici: http://www.bfov-fbva.be/fr/assurances-fbva/demande-offre/

Tu nous diras ce qu'ils ont dit?
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Re: Vehicule sortie de grange sans papier ???

Message  Admin le 9/1/2017, 09:03

la FBVA fait payer pour aider à avoir des duplicatas de document?
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Re: Vehicule sortie de grange sans papier ???

Message  docileoliver le 4/3/2017, 07:51

oui, elle demande 150 euros pour "refaire" tous les papiers
et en fait, je me pose la question suivante après avoir lu les conditions, c'est que si le vehicule est belge et que le dernier proriétaire est connu il suffit de faire une déclaration de perte à la police (comme pour tout autre véhicule) mais la déclaration peut être faite par ses descendants...(ça aide)
donc je pars du principe que si, via le n° de châssis, j'arrive à retrouver le dernier proprio, ça devrait pas être trop compliqué de refaire une déclaration de perte.
le seul hic, c'est que je ne sais pas du tout où me renseigner sur le nom du dernier proprio (contrôle technique, DIV ????)
si quelqu'un peut m'éclairer, ça pourrait aider bcp de monde
ps, je vais chercher la tite dernière demain et promis, je mettrai des photos Wink
oli
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Re: Vehicule sortie de grange sans papier ???

Message  larro le 4/3/2017, 14:31

Tu n' obtiendras pas ce genre de renseignement (protection de la vie privé notamment) raison pour laquelle la fbva a mis en place cette procédure.

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Re: Vehicule sortie de grange sans papier ???

Message  Admin le 5/3/2017, 19:18

Pour la déclaration de perte à la police, je sais qu'un professionnel peut le faire sans devoir chercher le dernier proprio.

Donc un garagiste peut se "substituer"

Tu confirmes Geoffrey?
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Re: Vehicule sortie de grange sans papier ???

Message  docileoliver le 6/3/2017, 04:15

ça ,ça serait une très bonne nouvelle, si un pro peut le faire, ça éviterait bcp de cheveux blancs.
je pense que mardi je vais aller faire un petit tour dans mon garage opel préféré Laughing
je vous tiens au courant
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Re: Vehicule sortie de grange sans papier ???

Message  larro le 6/3/2017, 20:33

Non je ne confirme pas.

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Re: Vehicule sortie de grange sans papier ???

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